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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE
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CALIVEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALIVEAU
COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3188611
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/10/2022
CALIVEAU de COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L\'ELEVAGE ET L\'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE

Présentation de la marque CALIVEAU

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CALIVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE domicilié(e) Zone Artisanale - 43700 - COUBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 125 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque CALIVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIVEAU est expirée depuis le 14 octobre 2022.

COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : XR REPRO INNOVONS L AVENIR , RÉUSSIT' , CALIPHOS , CALIGIENE , GENIAL , CALIBLOC , CALISPÉ , PERSIST'


COOPERATIVE DEPARTEMENTALE POUR L'ELEVAGE ET L'INSEMINATION ANIMALE DE HAUTE-LOIRE, Société Coopérative Agricole - Zone Artisanale - 43700 - COUBON - France - SIREN 779125665


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510005 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Aliments pour animaux ; aliments minéraux vitaminisés destinés à l'alimentation animale ; compositions nutritives pour animaux.